Politique de modération

Cette politique décrit la manière dont Teamora examine les profils, offres, candidatures, publications, messages signalés, documents de vérification et comportements susceptibles de porter atteinte à la sécurité ou aux conditions d’utilisation.

Sont notamment interdits les contenus illicites, frauduleux, discriminatoires, haineux, menaçants, trompeurs, contrefaisants, portant atteinte à la vie privée, ainsi que le spam, l’usurpation d’identité, le harcèlement et le contournement des contrôles de sécurité.

Des contrôles automatiques peuvent détecter un risque et placer un élément en attente, mais ils ne constituent pas à eux seuls une décision sensible définitive. Les vérifications d’identité, sanctions importantes et contestations font l’objet d’un examen humain par une personne habilitée.

Selon la nature, la gravité, la répétition et le contexte, Teamora peut demander des précisions, limiter la visibilité, refuser ou retirer un contenu, avertir, suspendre ou fermer un compte, préserver les preuves nécessaires et coopérer avec les autorités compétentes. Les mesures sont proportionnées et motivées lorsque la loi le permet.

Un signalement doit préciser l’élément concerné, les faits et les justificatifs utiles, sans transmettre de mot de passe ni de document d’identité par e-mail. Une décision peut être contestée à contact@teamoramotosport.com. Teamora réexamine alors la décision et informe l’auteur de la suite donnée.

Les accès aux documents sensibles sont restreints. Les décisions, motifs techniques et actions d’administration sont journalisés de façon proportionnée pour la sécurité, l’audit et le traitement des recours, conformément à la politique de confidentialité.

Les personnes concernées peuvent demander une intervention humaine face à une décision automatisée produisant un effet juridique ou les affectant significativement. Consulter les informations de la CNIL.